Nous citons dans ce qui suit les conditions régissant l’utilisation des différents produits offerts au travers le Site « Facture Excel » dont M. Youssef BAHLA propriétaire. Dans ce contexte, le public doit immédiatement :

a. Lire et comprendre les clauses mentionnées ici.

b. Respecter toutes les conditions d’utilisation.

Toutes les conditions ci-dessus correspondront aux manières d’utilisation du Site par les différents utilisateurs.

Termes et champ d’application

Le terme « utilisateur » comprend toutes les personnes qui naviguent et accèdent à l’ensemble des vidéos et documents créent par Facture Excel et au moyens de téléchargement des cours publiés sur le Site.

Toutes les clauses contenues aux présentes conditions générales concernent tous les utilisateurs quelques soient leur nationalité et leur pays.

Exonération de responsabilité

Nous ne sommes pas responsables des commentaires des utilisateurs concernant les informations ou le contenu des vidéos qui pourraient être parfois inappropriés. Ou de tout commentaire qui pourrait toucher un autre utilisateur.

Egalement, nous ne sommes pas responsables de toute circulation ou transmission de virus informatiques.

L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser nos services à des fins illégales quelles qu’elles soient ou contraires à l’ordre juridique.

Ainsi, Facture Excel n’est pas responsable de l’interruption des services qu’il offert dans les cas suivant :

Interruption des services du fait des opérations d’entretien du réseau par les opérateurs des utilisateurs.

Interruption des services en raison de défaillances dans la fourniture du courant électrique aux équipements utilisés par l’utilisateur.

Droits de propriété industrielle et intellectuelle

Facture Excel dispose de tous les titres légal nécessaires pour utiliser les descriptions, les traductions et les graphiques entre autres, etc. dans le site.

La Propriété Intellectuelle du site Facture Excel appartient à leurs propriétaires. En conséquence, son utilisation, exploitation, copie, reproduction, ainsi que la suppression, lésion, altération et/ou modification, enregistrement et/ou demande d’enregistrement, en partie ou totalement, temporairement ou définitivement, et/ou de tout autre similaire, présent et/ou futur sans l’autorisation expresse et écrite par les deux propriétaires est strictement interdite.

Législation applicable et tribunal compétent.

Dans le cas du non respect d’une ou de plusieurs conditions citées ci-dessus. Une réclamation sera soumise aux tribunaux marocains légalement compétents.